Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A
AUTO 49 SA

Numéro de dépôt :
93488496
Date de dépôt :
13/10/1993
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
13/10/2003

Présentation de la marque A

Déposée le 13 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) AUTO 49 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTO 49 domicilié(e) 26, bd du Général de Gaulle - BP 2455, 49024 ANGERS CEDEX 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 182 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTO 49 - France.

La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A est expirée depuis le 13 octobre 2003.

AUTO 49 a également déposé les autres marques suivantes : AAAA ABECEDAIRE ACTIVITES ADMISES A APPARAITRE AVANT AUTRES ANNONCEURS A STUCIEUSEMENTAVEC AVANTAGE ASSURE AGREABLEMENT AVEC ART AVERTI A ANNUAIRE A25 , OA25 , O , ZERO AAAA ABECEDAIRE ACTIVITES ADMISES A APPARAITRE AVANT AUTRES ANNONCEURS ASTUCIEUSEMENT AVEC AVANTAGE ASSURE AGREABLEMENT AVEC ART AVERTI A 0A25 , AABACADA , AAAAABAA AABACADA AGREE ABONNES A ANNUAIRE BIEN A A , AAA ABONNEMENT ACCORDE ACTIVITE ADMISE AISEMENT APPARAITRE APRES AGREMENT AVANT AUTRE ANNONCEUR AVEC AVANTAGE ASSURE ANNUAIRE ABONNE AVEC A VINGT CINQ , A25 AAAA ABONNEMENT ACTIVITE ABORDEE ADMISE A AISEMENT APPARAITRE AVANT AUTRES ANNONCEURS AVEC AVANTAGE ASSURE AGREABLEMENT AVEC ART A ANNUAIRE ABONNE , ZERO , A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A25


AUTO 49 SA - 26, bd du Général de Gaulle - BP 2455, 49024 ANGERS CEDEX 02 - France - SIREN 788182566


AUTO 49 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Inscription le 4 février 1994 - Transmission de propriété n°168977 - Publication au BOPI 1994-02-04

Inscription le 9 mai 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°172342 - Publication au BOPI 1994-05-09

Inscription le 1 mars 1994 - Transmission de propriété n°169881 - Publication au BOPI 1994-03-01

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

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